{"id":47379,"date":"2024-11-28T09:40:21","date_gmt":"2024-11-28T09:40:21","guid":{"rendered":"https:\/\/dekkbi.com\/?p=47379"},"modified":"2024-11-28T11:52:05","modified_gmt":"2024-11-28T11:52:05","slug":"des-innovations-technologiques-au-service-du-controle-douanier-des-hydrocarbures-par-ndiaga-soumare","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/dekkbi.com\/?p=47379","title":{"rendered":"Hydrocarbures,  contr\u00f4le douanier: Des innovations technologiques"},"content":{"rendered":"\n<p>L\u2019exp\u00e9rience a montr\u00e9 que la modernisation effective d\u2019une administration douani\u00e8re commence g\u00e9n\u00e9ralement par un bon diagnostic, visant \u00e0 recenser les d\u00e9faillances du syst\u00e8me en place, \u00e0 d\u00e9finir une strat\u00e9gie de r\u00e9forme et \u00e0 mobiliser le soutien des parties prenantes. Les strat\u00e9gies doivent \u00eatre r\u00e9alistes et tenir compte de la capacit\u00e9 du pays \u00e0 les mettre en \u0153uvre, des d\u00e9lais n\u00e9cessaires et de l\u2019importance de l\u2019appui des gouvernants.<\/p>\n\n\n\n<p>En 2024, les douanes s\u00e9n\u00e9galaises ont initi\u00e9 plusieurs projets novateurs visant \u00e0 renforcer son dispositif de contr\u00f4le \u00e0 travers, notamment, la modernisation des proc\u00e9dures d\u2019enl\u00e8vement et de contr\u00f4le des produits p\u00e9troliers plac\u00e9s en entrep\u00f4t.<br>En off-shore, de Juillet \u00e0 Novembre, en collaboration avec la Direction des Hydrocarbures du Minist\u00e8re de l\u2019Energie, du P\u00e9trole et des Mines (MEPM), les services de la m\u00e9trologie du Minist\u00e8re de l\u2019Industrie et du commerce (MINCOM), l\u2019Agence nationale des Affaires maritimes (ANAM), la Soci\u00e9t\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale de surveillance, entre autres, les douanes ont supervis\u00e9 treize (13) op\u00e9rations de chargement et d\u2019exportation de p\u00e9trole brut, soit douze millions quatre cent quarante-sept mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf (12 447 499) barils \u00e0 60\u00b0 F extraits du champs p\u00e9trolier Sangomar.<br>\u00a0<br><strong>De la modernisation des proc\u00e9dures d\u2019enl\u00e8vement des hydrocarbures<\/strong><br>\u00a0<br>Toutes les marchandises import\u00e9es ou export\u00e9es doivent faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration en d\u00e9tail leur assignant un r\u00e9gime douanier. Ce cadre g\u00e9n\u00e9ral fixant les proc\u00e9dures de d\u00e9douanement est compl\u00e9t\u00e9 par la note de service n\u00b0 1400\/DGD\/DEL\/SP du 07 ao\u00fbt 2008 qui est sp\u00e9cifique au d\u00e9douanement des hydrocarbures.<br>Ce texte pr\u00e9cise les d\u00e9lais de d\u00e9p\u00f4t des d\u00e9clarations de mise en entrep\u00f4t, d\u2019une part et des d\u00e9clarations de mise \u00e0 la consommation avec paiement des droits et taxes, d\u2019autre part.<br>C\u2019est ainsi que s\u2019agissant de l\u2019activit\u00e9 industrielle, quarante-huit heures apr\u00e8s la fin des pompages, la Soci\u00e9t\u00e9 africaine de Raffinage (SAR), en tant qu\u2019usine exerc\u00e9e soumise au contr\u00f4le permanent de la douane, est tenue de d\u00e9poser des d\u00e9clarations de livraison de produits p\u00e9troliers (DLPP) compos\u00e9s de cinq (05) feuillets pour permettre l\u2019entr\u00e9e en entrep\u00f4t sp\u00e9cial du produit compensateur.<br>S\u2019agissant de l\u2019activit\u00e9 commerciale, toutes les mutations ou cessions de produits, d\u2019un d\u00e9p\u00f4t \u00e0 un autre, doivent faire l\u2019objet d\u2019une DLPP. Cependant, dans la pratique, cette proc\u00e9dure de d\u00e9p\u00f4t de DLPP est tomb\u00e9e en d\u00e9su\u00e9tude.<br>Dans le cadre plus sp\u00e9cifique de l\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers par les importateurs, les agents de la brigade affect\u00e9s dans les d\u00e9p\u00f4ts constituent l\u2019\u00e9l\u00e9ment central du dispositif de contr\u00f4le des sorties de carburant des entrep\u00f4ts de stockage.<br>Ils proc\u00e8dent aux v\u00e9rifications documentaires prescrites, aux contr\u00f4les de l\u2019effectivit\u00e9 du marquage des produits p\u00e9troliers destin\u00e9s \u00e0 l\u2019export ou exon\u00e9r\u00e9s et visent les bordereaux de livraison (BL) \u00e9mis par le stockeur.<br>Pour permettre aux douanes de contr\u00f4ler la tra\u00e7abilit\u00e9 des op\u00e9rations, une copie du BL est remise aux agents pour archivage. Cependant, la version papier des BL et la diversit\u00e9 de leur format rendent complexe voire impossible leur traitement et exploitation.<br>Les limites \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du service sont li\u00e9es, ici, au fait que les produits p\u00e9troliers stock\u00e9s dans les entrep\u00f4ts agr\u00e9\u00e9s sont enlev\u00e9s sur simple pr\u00e9sentation de BL.<br>Le risque fiscal est d\u2019autant plus marquant, pour les douanes que pr\u00e9sentement, les d\u00e9clarants sont autoris\u00e9s \u00e0 enlever les produits p\u00e9troliers import\u00e9s avant le paiement effectif des droits et taxes exigibles.<br>Ce syst\u00e8me de facilitation des proc\u00e9dures d\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers d\u00e9nomm\u00e9 syst\u00e8me M+1 ne signifie pas, pour autant que l\u2019importateur est exempt\u00e9 de pr\u00e9senter un document douanier lors de l\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers. En effet, \u00ab\u00a0l\u2019exemption des droits et taxes, soit \u00e0 l\u2019entr\u00e9e, soit \u00e0 la sortie, ne dispense pas de l\u2019obligation de lever une d\u00e9claration en d\u00e9tail ou d\u2019une Autorisation provisoire d\u2019enl\u00e8vement (APE)\u00a0\u00bb.<br>C\u2019est pourquoi, il a \u00e9t\u00e9 rappel\u00e9 aux usagers du secteur des hydrocarbures que l\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers plac\u00e9s en entrep\u00f4t ou en usine exerc\u00e9e est subordonn\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9sentation d\u2019une d\u00e9claration en douane ou d\u2019une APE. Cette derni\u00e8re, \u00e9tant une proc\u00e9dure simplifi\u00e9e de d\u00e9douanement, ne requiert pas le paiement de droits et taxes et certaines indications peuvent \u00eatre reprises ult\u00e9rieurement sous la forme d\u2019une d\u00e9claration compl\u00e9mentaire.<br>Cette mesure, m\u00eame si elle n\u2019instaure pas de changements dans les proc\u00e9dures de d\u00e9douanement des produits p\u00e9troliers est un pr\u00e9alable au retour \u00e0 l\u2019orthodoxie douani\u00e8re puisque le remplacement du syst\u00e8me M+1 par un syst\u00e8me d\u00e9claratif normal rel\u00e8ve d\u2019une exigence de transparence.<br>La mesure vise, en outre, \u00e0 replacer le commissionnaire en douane au c\u0153ur des op\u00e9rations d\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers tel que recommand\u00e9 par le R\u00e8glement de l\u2019Union \u00e9conomique et mon\u00e9taire ouest africain (UEMOA) qui stipule que \u00ab\u00a0nul ne peut faire profession d\u2019accomplir les formalit\u00e9s de douane concernant la d\u00e9claration en d\u00e9tail des marchandises s\u2019il n\u2019a \u00e9t\u00e9 agr\u00e9\u00e9 comme commissionnaire en douane\u00a0\u00bb.<br>En exigeant la pr\u00e9sentation d\u2019une d\u00e9claration en douane ou d\u2019une autorisation provisoire d\u2019enl\u00e8vement pour tout enl\u00e8vement de produits p\u00e9troliers, le service des douanes exerce ses missions de contr\u00f4le des quantit\u00e9s des produits p\u00e9troliers enlev\u00e9s et, de ce fait, se donne les moyens d\u2019engager la responsabilit\u00e9 des commissionnaires en douane agr\u00e9\u00e9s notamment, en cas de non-respect des engagements souscrits.<br>\u00a0<br><strong>\u00a0De l\u2019automatisation des proc\u00e9dures de contr\u00f4le des hydrocarbures\u00a0<\/strong><br>\u00a0<br>L\u2019automatisation des proc\u00e9dures de contr\u00f4le est conforme \u00e0 l\u2019exigence 4.1 de l\u2019Initiative pour la Transparence dans les Industries extractives (ITIE) concernant la divulgation exhaustive des taxes et des revenus. En effet, le rapport ITIE 2020 recommande \u00e0 la Direction g\u00e9n\u00e9rale des douanes (DGD) d\u2019automatiser le traitement des liquidations et des recouvrements pour toutes les amendes, p\u00e9nalit\u00e9s et redressements douaniers mais \u00e9galement de v\u00e9rifier les d\u00e9clarations des entreprises au titre de ces flux.<br>Sous ce registre et conform\u00e9ment aux directives minist\u00e9rielles, l\u2019automatisation de la proc\u00e9dure d\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers s\u2019est inscrite dans le cadre de la mise en \u0153uvre graduelle et progressive des recommandations de l\u2019Inspection g\u00e9n\u00e9rale des Finances (IGF) demandant aux douanes de\u00a0:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><em>\u00ab\u00a0rendre exigible la consignation des droits et taxes dus, ou la production du titre d\u2019exon\u00e9ration le cas \u00e9ch\u00e9ant, avant toute autorisation d\u2019APE\u00a0;<\/em><\/li>\n\n\n\n<li><em>veiller \u00e0 une r\u00e9gularisation dans les meilleurs d\u00e9lais des APE non encore apur\u00e9es\u00a0;<\/em><\/li>\n\n\n\n<li><em>prendre les dispositions en vue d\u2019automatiser l\u2019APE pour en assurer la tra\u00e7abilit\u00e9\u00a0\u00bb.<\/em><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Il convient de pr\u00e9ciser que, jusqu\u2019au 01<sup>er<\/sup>\u00a0janvier 2024, la proc\u00e9dure d\u2019enl\u00e8vement des hydrocarbures a \u00e9t\u00e9 enti\u00e8rement manuelle. C\u2019est ainsi que les usagers utilisaient, essentiellement, des APE manuelles pour l\u2019enl\u00e8vement de leurs produits p\u00e9troliers plac\u00e9s en entrep\u00f4t.<br>Ce d\u00e9faut d\u2019automatisation a, pendant longtemps, pos\u00e9 un probl\u00e8me de suivi des engagements souscrits pour b\u00e9n\u00e9ficier de cette proc\u00e9dure simplifi\u00e9e.<br>La r\u00e9gularisation et la tra\u00e7abilit\u00e9 des enl\u00e8vements des produits p\u00e9troliers en toutes taxes comprises (TTC), en hors taxes (HT) ou destin\u00e9s \u00e0 la consommation \u00e9tant alors compromises.<br>Pour apporter des solutions \u00e0 ce probl\u00e8me et, \u00e0 la faveur du lancement, le 01<sup>er<\/sup>\u00a0janvier 2024 de la d\u00e9mat\u00e9rialisation int\u00e9grale des formalit\u00e9s de d\u00e9douanement dans toutes les unit\u00e9s douani\u00e8res connect\u00e9es au Syst\u00e8me \u00ab\u00a0GAINDE\u00a0\u00bb, les proc\u00e9dures de contr\u00f4les des hydrocarbures ont \u00e9t\u00e9, pour l\u2019essentiel automatis\u00e9es.<br>Ainsi toutes les exportations de produits p\u00e9troliers vers le Mali, la Gambie et la Guin\u00e9e Bissau font, aujourd\u2019hui l\u2019objet d\u2019APE \u00e9lectroniques.<br>Il convient, d\u00e8s lors de se f\u00e9liciter que l\u2019APE \u00e9lectronique ait pu servir de r\u00e9ceptacle de d\u00e9douanement pour la prise en charge des premi\u00e8res exportations du p\u00e9trole brut de Sangomar d\u2019autant plus que la tra\u00e7abilit\u00e9 de ces op\u00e9rations rev\u00eat un enjeu fiscal important.<br>En effet, le d\u00e9marrage de la production offshore marque l\u2019ach\u00e8vement des d\u00e9penses de d\u00e9veloppement et la fin des exon\u00e9rations y aff\u00e9rentes. Sous ce registre, la nouvelle loi n\u00b0 2019-03 du 01<sup>er<\/sup>\u00a0f\u00e9vrier 2019 portant Code p\u00e9trolier induit une double probl\u00e9matique\u00a0: d\u2019une part, la d\u00e9limitation, dans le temps, du champ d\u2019application\u00a0des droits de douane de sortie d&rsquo;un pour cent (1%) de la valeur sur la part de p\u00e9trole brut revenant au contractant ,  d\u2019autre part la d\u00e9termination du cadre juridique relatif \u00e0 la stabilisation des conditions \u00e9conomiques des contrats p\u00e9troliers conclus ant\u00e9rieurement \u00e0 son entr\u00e9e en vigueur.<br>En tout \u00e9tat de cause, la mise en \u0153uvre des r\u00e9formes li\u00e9es \u00e0 l\u2019automatisation des proc\u00e9dures douani\u00e8res passe par la signature de contrats de gestion avec le secteur priv\u00e9 et implique un renforcement des capacit\u00e9s du personnel des douanes qui doit \u00eatre form\u00e9 aux meilleurs standards de contr\u00f4le des raffineries ou usines exerc\u00e9es, des entrep\u00f4ts, des ol\u00e9oducs et des Unit\u00e9s flottantes de Production, de Stockage et de d\u00e9chargement (FPSO).\u00a0<br>La d\u00e9mat\u00e9rialisation des proc\u00e9dures d\u2019enl\u00e8vement des produits p\u00e9troliers export\u00e9s, l\u2019interconnexion entre l\u2019outil informatique de la Douane de Gestion des Stocks des Produits p\u00e9troliers (GSPP) et celui de SENSTOCK d\u00e9nomm\u00e9 ATLAS, l\u2019automatisation des tickets de p\u00eaches\u00a0 couvrant l\u2019essence pirogue d\u00e9sormais color\u00e9 en bleu, \u00a0le projet \u00ab\u00a0plombage intelligent\u00a0\u00bb d\u2019installation du centre de suivi des hydrocarbures, peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des exemples r\u00e9ussis de partenariat public-priv\u00e9 car \u00e9tant l\u2019aboutissement de larges concertations avec les acteurs du secteur des hydrocarbures.<br>Ce dispositif automatis\u00e9 devrait \u00eatre compl\u00e9t\u00e9, \u00e0 terme, par l\u2019\u00e9rection d\u2019un laboratoire fixe ou mobile sp\u00e9cialis\u00e9 permettant, ainsi \u00e0 l\u2019Administration des douanes d\u2019\u00eatre plus autonome dans ses missions d\u2019analyse et de contr\u00f4le des sp\u00e9cifications techniques des hydrocarbures. \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<br>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n<p><strong>&nbsp;Ndiaga SOUMARE<\/strong><br><strong>&nbsp;Docteur d\u2019Etat en droit<\/strong><br><strong>Inspecteur principal des Douanes<\/strong><br><strong>de Classe exceptionnelle<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019exp\u00e9rience a montr\u00e9 que la modernisation effective d\u2019une administration douani\u00e8re commence g\u00e9n\u00e9ralement par un bon diagnostic, visant \u00e0 recenser les<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":36902,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[3],"tags":[],"class_list":["post-47379","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-event-more-news"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/47379","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=47379"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/47379\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":47437,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/47379\/revisions\/47437"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/36902"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=47379"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=47379"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/dekkbi.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=47379"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}